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Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

1. Éditeur du site

Raison socialeDEEP 5
Forme juridiqueSociété par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social1 000 €
Siège social60 rue François 1er, 75008 Paris, France
SIREN937 859 965
SIRET937 859 965 00017
N° TVA intracommunautaireFR41937859965
Code APE/NAF6202A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques
RCSParis — immatriculation le 27 novembre 2024
Contactcontact@deep-5.com

2. Hébergement

HébergeurOVHcloud
Raison socialeOVH SAS
Siège social2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
InfrastructureKubernetes managé — datacenter GRA (Gravelines, France)

Les données de la base de connaissances sont hébergées par Supabase Inc. (région EU-West, Irlande) sur infrastructure AWS.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site www.deep-5.com et de ses sous-domaines (thot.deep-5.com, lisa.deep-5.com) — textes, graphismes, images, logos, icônes, logiciels — est la propriété exclusive de DEEP 5 ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, distribution, retransmission, ou exploitation de quelque manière que ce soit, de tout ou partie du site, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de DEEP 5.

4. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée :

  • Responsable du traitement : DEEP 5, représentée par Eric K'DUAL.
  • Données collectées : les données transmises via le formulaire de contact (nom, email, message) sont utilisées exclusivement pour répondre à votre demande.
  • Base légale : consentement (article 6.1.a du RGPD) et intérêt légitime (article 6.1.f).
  • Durée de conservation : les données de contact sont conservées 24 mois à compter du dernier échange.
  • Sous-traitants : OVHcloud (hébergement), Supabase Inc. (base de données), Resend Inc. (envoi d'emails).
  • Transferts hors UE : les données de la plateforme L.I.S.A. sont stockées chez Supabase (région EU-West, Irlande). Les données d'authentification transitent par Supabase Auth (serveurs EU).

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition. Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@deep-5.com.

En cas de réclamation, vous pouvez saisir la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).

5. Cookies

Le site utilise exclusivement des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement (session d'authentification, préférences de langue). Aucun cookie de tracking publicitaire n'est déposé.

L'outil d'analyse d'audience Plausible Analytics est utilisé. Il ne dépose aucun cookie et ne collecte aucune donnée personnelle. Il est conforme au RGPD sans bandeau de consentement.

6. Sites concernés

Les présentes mentions légales s'appliquent à l'ensemble des sites édités par DEEP 5 :

  • www.deep-5.com — site corporate
  • thot.deep-5.com — Thot, IA & patrimoine culturel
  • lisa.deep-5.com — L.I.S.A., plateforme professionnelle
  • www.proust.live — Analyse computationnelle de l'œuvre de Marcel Proust
  • www.jules-verne.live — Analyse computationnelle des Voyages extraordinaires

7. Crédits

Photographies : Unsplash (licence libre). Images d'œuvres : Metropolitan Museum of Art (CC0, domaine public). Données muséales : licence ouverte Etalab (Louvre), CC0 (Met), Creative Commons (Wikidata). Classification iconographique : Iconclass.

Icônes : Lucide (ISC License). Polices : Google Fonts (SIL Open Font License).

8. Limitation de responsabilité

DEEP 5 s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ses sites, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. DEEP 5 ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation de ses sites.

Les résultats produits par la plateforme L.I.S.A. (transcriptions, identifications, classifications) sont générés par intelligence artificielle et sont fournis à titre indicatif. Ils ne constituent pas une expertise humaine et doivent être vérifiés par un professionnel qualifié.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

Dernière mise à jour : 26 mars 2026.

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